Les présentes conditions de vente sont conclues entre la
société ALPHA SARL (ALPHA PAPETERIE)
immatriculée au registre du commerce
et des sociétés de Grenoble sous le numéro
380 283 424 00014, dont le siège social se situe ZAC du Bréda, 347 rue du Bréda,
38530 PONTCHARRA,
et toute personne procédant à une commande en ligne sur le site
marchand www.alphapapeterie.com dénommé ci-après «
l’Acheteur ».
Si votre société dispose d'un contrat avec ALPHA PAPETERIE,
certaines dispositions de cet accord prévalent sur celles
énoncées ci-dessous.
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1. Objet
Les présentes conditions générales de vente
définissent les relations contractuelles entre ALPHA PAPETERIE et
l’Acheteur pour toute commande en ligne sur le site localisé
à l’adresse URL www.alphapapeterie.com
Les présentes conditions générales de vente
prévalent sur toutes conditions générales de
l’Acheteur.
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2. Produits et disponibilité
Les caractéristiques essentielles des produits proposés sur le
site www.alphapapeterie.com.sont mises à la disposition de
l’Acheteur avant la validation de sa commande.
Les images et photographies accompagnant les textes de présentation des
produits sont fournies à titre illustratif. Les données
techniques et les caractéristiques des produits ne sont qu'indicatives
et n’ont pas de caractère contractuel.
Elles ne sauraient en conséquence engager la responsabilité
d’ALPHA PAPETERIE.
Les produits du site www.alphapapeterie.com sont proposés sous
En cas d’indisponibilité du (des) produit(s) commandé(s), ALPHA
PAPETERIE en informera l’Acheteur
et lui proposera si possible une solution adaptée à ses
besoins dans les plus brefs délais.
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3. Commandes
L’acheteur doit renseigner l’ensemble des champs impératifs
indiqués pour pouvoir enregistrer chaque étape de sa commande.
La commande de l’Acheteur est prise en compte après :
- acceptation des présentes conditions générales de vente
matérialisée par la validation obligatoire de la case à
cocher « j’accepte l’intégralité des
présentes conditions générales de vente »
- acceptation du récapitulatif de commande qui lui est soumis en
cliquant sur le bouton « envoyer ma commande ».
La commande de l’Acheteur devient définitive à compter de
sa validation par ALPHA PAPETERIE.
ALPHA PAPETERIE se réserve le droit de refuser ou de suspendre une commande
effectuée par un Acheteur avec lequel un litige serait en cours.
Les ventes en ligne proposées sur le site www.alphapapeterie.com sont
à destination de la France métropolitaine (Corse incluse). Les
frais de livraison en France métropolitaine (Corse incluse)
afférents à la commande de l’Acheteur lui sont
indiqués avant finalisation de la commande.
Pour toute commande à destination des DOM-TOM et de
l’étranger des conditions tarifaires de transport
particulières s’appliquent. Dans ce cas, l’Acheteur
précise lors de sa commande, dans le formulaire des coordonnées,
le lieu de livraison souhaité. Après validation de la commande
par l’Acheteur, un devis spécifique à la livraison lui est
adressé par ALPHA PAPETERIE.
________________________________________
4. Tarifs
Les prix sont indiqués en euro hors taxes et frais éventuels
d’expédition et d’installation.
ALPHA PAPETERIE se réserve le droit de modifier les prix, étant
précisé que le prix indiqué sur le site internet www.alphapapeterie.com
lors de la validation de la commande à l’Acheteur PAR ALPHA
PAPETERIE sera le seul applicable, si toutefois un prix indiqué sur le
site était erroné, ALPHA PAPETERIE en aviserait l’Acheteur
et lui confirmerait le nouveau prix.
Les frais de port sont facturés en fonction de
la nature des produits commandés, du montant de la commande et de votre
situation géographique, sauf pour les coffres, armoires, traceurs,
mobilier de bureau, ou toute commande d'articles d'un poids ou volume
important, pour lesquels une cotation vous sera donnée par
téléphone.
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5. Conditions de paiement
Les produits commandés peuvent être réglés <span
:
• A réception de facture, par chèque bancaire ou postal ou
virement bancaire à la date d'échéance indiquée sur
la facture.
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6. Défaut de paiement et réserve de propriété
Le défaut de paiement à la date d’échéance
indiquée sur la facture entraîne de plein droit :
• l’exigibilité immédiate des sommes restant dues
• le paiement d’intérêts de retard calculés sur
la base d’un taux égal à 1,5% le taux
d’intérêt
légal en vigueur appliqué au montant hors taxe des sommes restant
dues
• tous les frais annexes issus du défaut de paiement et une
indemnité fixée à 15% des sommes dues à titre de
clause pénale
• la possibilité de refuser toute nouvelle commande et de
suspendre toute livraison en cours.
Il est formellement convenu par application de la loi N° 80.335 du 12 mai
1980 que les marchandises livrées restent la propriété de ALPHA
PAPETERIE jusqu’à leur complet paiement. Jusqu’à
cette date, le matériel livré est réputé
consigné et l’Acheteur supporte le risque de tous les dommages
subis ou occasionnés par les produits livrés.
En cas de non-paiement à échéance de
l’intégralité des produits livrés, ALPHA PAPETERIE
pourra obtenir la restitution du matériel aux frais de l’Acheteur
sur demande par lettre recommandée avec accusé de
réception sans préjudice de toute demande de dommages
intérêts complémentaires.
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7. Livraison
La livraison est effectuée entre 9h00 et 18h00 à l’adresse
indiquée dans le formulaire de commande en ligne et intervient par la
remise directe du produit à l’Acheteur contre remise un bon de
livraison. En cas d’impossibilité de livrer la commande du fait de
l’absence de l’Acheteur ou d’informations erronées
communiquées par ce dernier, ALPHA PAPETERIE pourra facturer des frais
de nouvelle livraison à l’Acheteur.
ALPHA PAPETERIE se réserve le droit de fractionner les livraisons de
produits d’une même commande.
La disponibilité indiquée sur notre site est indicative et ne
saurait garantir l'allocation de votre commande.
Les délais de livraison indiqués par ALPHA PAPETERIE sont de
24h00 à 72h00 mais peuvent varier en fonction du type de produit
commandés (Mobilier,…) et des cycles de tournées de
livraison en fonction des secteurs.
En cas de dépassement du délai indicatif de livraison confirmé
par ALPHA PAPETERIE lors de la validation de la commande de plus de 15 jours,
l’Acheteur pourra annuler sa commande par lettre recommandée avec
accusé de réception.
Le remboursement pourra être effectué par chèque bancaire
ou par virement sur le compte bancaire ou postal qui aura servi initialement au
paiement du produit par le client, dans un délai de 30 jours maximum
après l'envoi de la confirmation de réception du produit au
client. Les frais et les risques relatifs au retour d'un produit sont à
la charge exclusive de l’acheteur. Le(s) produit(s) renvoyé(s) en
port dû ou en contre-remboursement seront refusés.
L’acheteur peut également accepter un nouveau délai sans
pouvoir exiger une quelconque contrepartie ou l’octroi de dommages
intérêts.
A réception de la livraison, il appartient à l’Acheteur de
vérifier l’état des produits reçus. En cas de
détérioration, l’Acheteur devra l’indiquer sur le bon
de livraison et à défaut le signaler au transporteur dans un
délai de 24H00 par lettre recommandée avec accusé de
réception.
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8. Garantie, Satisfait ou Remboursé, SAV
En cas de non-conformité d’un produit vendu à l’usage
habituellement attendu d’un bien semblable ou aux spécifications
indiquées lors de la commande, le produit pourra être
réparé ou remplacé au choix de l’Acheteur.
Toutefois, ALPHA PAPETERIE ne pourra procéder selon le choix de
l’Acheteur si ce choix entraîne un coût manifestement
disproportionné au regard de l’autre modalité, compte de
tenu de la valeur du bien ou de l’importance de la non-conformité.
Si la réparation ou le remplacement du bien sont impossibles,
l’acheteur pourra rendre le bien et se faire restituer le prix ou garder
le bien et se faire rendre une partie du prix s’il ne s’agit pas
d’un défaut de conformité mineur.
Outre la garantie légale contre vice caché résultant des
articles 1641 et suivants du code Civil, Tous les produits vendus
bénéficient de la garantie légale prévue et
pourront faire l’objet d’un remplacement ou d’un
remboursement si les produits sont reconnus comme étant
défectueux par ALPHA PAPETERIE.
Toutes les réclamations, demandes d’échange ou de
remboursement au titre de la garantie doivent être envoyées par
lettre recommandées avec accusé de réception à
l’adresse suivante :
ALPHA PAPETERIE,. ZAC du Bréda, 347 rue du Bréda, 38530 PONTCHARRA
dans un délai de 8 jours, date de livraison.
La facture tient lieu de garantie.
________________________________________
9. Responsabilités
ALPHA PAPETERIE ne saurait être tenues responsables de
l’inexécution d’une commande en cas
d’indisponibilité du produit commandé ou de cas de force
majeure. Constituent un cas de force majeure notamment les cas de
grèves, émeutes, incendies, et l’impossibilité
d’être approvisionné.
ALPHA PAPETERIE ne saurait être déclarée responsable
d'éventuels dysfonctionnements du réseau Internet ayant
entraîné des défaillances dans le traitement et/ou la
gestion du site et/ou des commandes.
La responsabilité de ALPHA PAPETERIE ne saurait être
engagée en cas de dommage subi par l’Acheteur résultant de
l’utilisation du réseau Internet tel que : perte de
données, intrusion, virus, rupture du service, ou autres
problèmes involontaires.
Le client s'engage à ne pas porter atteinte et/ou interférer avec
les services ou les serveurs ou réseaux connectés.
En tout état de cause, la responsabilité d’ALPHA PAPETERIE
vis-à-vis de l’Acheteur est limitée aux dommages directs.
En cas d’inexécution contractuelle, et sauf disposition
légale d’ordre public, la responsabilité d’ALPHA
PAPETERIE est limitée à deux fois le montant hors taxes des
sommes payées par l’Acheteur au titre du produit sur lequel a
porté l’inexécution.
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10. Données personnelles
Les informations obligatoires communiquées par l’Acheteur aux ALPHA
PAPETERIE sont nécessaires au traitement des commandes et font
l’objet d’un traitement automatisé. Ce traitement a fait l’objet
d’une déclaration à la CNIL.
En cas d’acceptation de l’Acheteur lors de sa commande, des offres
émanant d’ALPHA PAPETERIE ou de ses partenaires pourront lui
être envoyées. L’Acheteur peut à tout moment
décider de ne plus recevoir ces offres en cliquant sur le lien de
désinscription présent sur ces offres.
Conformément à la loi relative à l’informatique, aux
fichiers et aux libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d’un
droit d’accès, de rectification et de modification des
données stockées par ALPHA PAPETERIE. Pour exercer un tel droit,
l’Acheteur pourra adresser sa demande par l’envoi d’un
courrier électronique à l’adresse suivante :
contact@alpha-net.fr
Il est rappelé que le secret des correspondances n'est pas garanti sur
le réseau Internet et qu'il appartient à chaque utilisateur
d'Internet de prendre toutes les mesures appropriées de façon
à protéger ses propres données et/ou logiciels de la
contamination d'éventuels virus circulant sur Internet.
________________________________________
11. Propriété intellectuelle
Tout le contenu et les différents éléments du site www.alphapapeterie.com
sont la propriété exclusive d’ALPHA PAPETERIE, de ses
partenaires ou de ses fournisseurs. Le nom ALPHA PAPETERIE est une marque
déposée dont l’usage est expressément
réservé.
Il n’est concédé aucun droit à l’Acheteur sur
le contenu ou les éléments du site qui demeurent la propriété
exclusive d’ALPHA PAPETERIE, de ses partenaires ou de ses fournisseurs.
Toute mise en place de liens hypertextes à destination du site doit
faire l’objet d’un accord préalable et écrit
d’ALPHA PAPETERIE
Toute exploitation non autorisée de tout ou partie du contenu du site ou
de ses éléments pourra faire l’objet de poursuites
judiciaires.
________________________________________
12. Convention de preuve
Il est expressément convenu que les données conservées sur
support électronique dans le système informatique d’ALPHA
PAPETERIE ont force probante quant aux commandes passées et dans
l’hypothèse où elles seraient produites par ALPHA PAPETERIE
dans toute procédure contentieuse ou autre, elles seront
considérées recevables, valables et opposables entre les parties
et de la même manière, dans les mêmes conditions et avec la
même force probante que tout document qui serait établi,
reçu ou conservé par écrit, sauf erreur manifeste de ALPHA
PAPETERIE.
________________________________________
13. Loi applicable et tribunaux compétents
Les présentes conditions générales de vente sont
régies par le droit français.
En cas de demande de livraison des produits à l’étranger,
il appartient à l’Acheteur de s’assurer des
possibilités et modalités d’importation des produits
commandés au regard de la législation applicable sur le territoire
de livraison.
En cas de litige entre ALPHA PAPETERIE et un Acheteur professionnel, les
parties s’engagent à rechercher préalablement à
toute action contentieuse un règlement amiable à leur
différend. En cas d’échec dans la résolution amiable
de leur litige, les parties donnent compétence expresse aux tribunaux du
ressort du siège social d’ALPHA PAPETERIE, nonobstant
pluralité de défendeurs ou appels en garantie.
________________________________________
14. Date d’entrée en vigueur et modification des Conditions
générales de vente
Les présentes conditions générales de vente sont
applicables à compter du
10 JUIN 2016.
ALPHA PAPETERIE se réserve le droit de modifier les présentes
conditions générales de vente à tout moment.
Les conditions générales de vente régissant la commande de
l’Acheteur sont celles en vigueur sur le site Internet www.alphapapeterie.com
à la date de validation de la commande par l’Acheteur.
________________________________________
15. Informations légales - Mentions Légales
Dénomination sociale : ALPHA PAPETERIE
Siège social :ZAC du Bréda, 347 rue du Bréda, 38530 PONTCHARRA
Tél : 04 76 97 34 73
RCS : 380 283 424 00014
TVA/INTRA FR 13 380 283 424
Hébergeur du site www.alphapapeterie.com : Spicers, 46 av des impressionnistes, BP 55402 - 95943 ROISSY CDG
Informatiques & Libertés : voir article 10
CONTENU DU SITE
Le site www.alphapapeterie.com proposés par ALPHA PAPETERIE, est un site
de vente de produits de fournitures de bureau, consommables, mobilier,
matériel informatique et bureautiques. Il est renseigné de
manière manuelle.
Les photos, textes, caractéristiques et graphismes du site ne sont
qu'indicatifs et n'engagent nullement ALPHA PAPETERIE, de même que nous
ne pouvons être tenus pour responsable d'erreurs typographiques. Nous
mettons tout en œuvre pour nous assurer de la véracité des
éléments présentés en provenance de nos
partenaires. Toutefois, étant dépendant des informations transmises
par leurs soins, nous ne pouvons pas garantir, ni être tenu pour
responsable de l'inexactitude des caractéristiques
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Qui est le responsable du traitement de vos données ?
Le responsable ALPHA SARL (ALPHA PAPETERIE) dont le siège social est à ZAC DU BREDA - 347 rue du breda – 38530 PONTCHARRA - FRANCE. Si, pour une raison quelconque, vous souhaitez nous contacter, veuillez nous adresser un email à contact@alpha-net.fr, ou nous téléphoner au 04 76 97 34 73
Dans quel but traitons-nous vos données ?
Les données que vous nous fournissez volontairement via cette page web, soit en naviguant sur le portail, soit en remplissant tout formulaire, que ce soit d’inscription de l'utilisateur ou de demande d'information, seront traitées dans le seul but de vous fournir les services offerts sur ce site.
Vous saurez, à tout moment, quelles données de la demande sont obligatoires et quelles données sont volontaires pour la fourniture correcte du service. Les données qui, étant obligatoires, ne sont pas saisies ou le sont de manière incomplète ou fausse, entraveront l'exécution correcte du service.
En tout cas, n'oubliez pas que vous pouvez à tout moment changer d'avis : tout consentement, que vous nous avez donné concernant l'utilisation de vos données personnelles, peut être retiré à tout moment, sans effet rétroactif.
Buts spécifiques
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b) gestion des consultations que vous nous adressez via les moyens de contact mis à votre disposition ;
c) accomplissement de nos obligations légales ;
d) refonte et / ou modification de la navigation et / ou des fonctionnalités du site web ;
e) réalisation des analyses statistiques ;
f) définition et mise au point de notre stratégie commerciale.
Outre les objectifs indiqués ci-dessus, les formulaires de collecte de données peuvent contenir, le cas échéant, des objectifs supplémentaires.
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Le traitement des données fournies via le site web est basé sur le consentement donné par l'intéressé au moment de l'acceptation de cette politique de confidentialité.
Combien de temps gardons-nous vos données personnelles ?
Vos données seront conservées dans nos systèmes pendant le temps strictement nécessaire pour vous offrir ou vous garantir un service adéquat, et pendant les périodes de conservation légales pour répondre aux éventuelles responsabilités résultant du traitement des données. Une fois ces délais écoulés, les données seront détruites.
La sécurité des données
Malheureusement, internet n'est pas un environnement complètement sécurisé. Par conséquent, nous ne pouvons pas garantir la sécurité des informations que vous nous envoyez via ce support. Nous ne sommes pas responsables de toute perte ou dommage résultant de la perte de confidentialité de ces données.
Quels sont vos droits concernant le traitement de vos données ?
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Changements dans la Politique de Confidentialité
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